Site officiel de IRS 56

Adresse : Boureau – 56190 Noyal-Muzillac
Tél : 06 51 29 80 93

Directeur de la publication : Xavier Tahon

Photos : © IRS 56 – Tous droits réservés.

Commentaires, remarques et suggestions

IRS 56 ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.

IRS 56 ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant sur ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de IRS 56 de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de nous contacter.

Etablissement de liens vers www.IRS56.com

IRS 56 autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

• que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site irs56.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
• que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.irs56.com soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ET pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du public.

IRS 56 se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers des sites tiers

IRS 56 n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Baie de Somme Exploration est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de IRS 56, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de IRS 56

IRS 56 se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

Elles peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation de IRS 56, d’en indiquer l’auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressée à : Boureau – 56190 Noyal-Muzillac

Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont : © IRS 56

Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d’enregistrement en cours). Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à IRS 56

par courrier postale à l’adresse suivante : Boureau – 56190 Noyal-Muzillac

Hébergement : OVH SAS – RCS Roubaix – N° TVA : FR 22 424 761 419

Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Tél . : 08 203 203 63

http://www.ovh.com